TIG : QUEL AVENIR SANS MOYEN ?
Le 9 octobre débute au Sénat l’examen de la réforme de la justice. J’ai déposé un amendement au sujet des TIG, travaux d’intérêt général, certains d’entre vous souhaitant s’investir dans…
DENTS CREUSES : TOUJOURS PAS DE REMÈDE
Dans le cadre de la loi ELAN, j’ai déposé un amendement qui a reçu un avis défavorable de la Commission des Affaires économiques et du gouvernement : « Sur les…
DÉFIBRILLATEUR PLUS ACCESSIBLE : LES DRONES, LA SOLUTION ?
Collège du Salagou à Clermont-l’Hérault : un lundi comme les autres mais un cours pas comme les autres… Régis Maruéjouls intervient devant des élèves de 4ème. Pas un bruit, l’auditoire…
Évaluation environnementale : mon amendement de simplification adopté!
Le Sénat a adopté un amendement que j’ai présenté cette semaine lors de l’examen du projet de loi concernant l’évaluation environnementale des projets de grande ampleur. Cet amendement fait suite…
Rétablissement du « verrou de Bercy » par l’Assemblée Nationale
L’expression « verrou de Bercy » désigne le monopole exercé par l’administration fiscale sur les décisions de poursuites judiciaires en matière de fraude. Le 11 juillet, lors de l’examen du projet de…
Consultation: Dernière ligne droite
L’examen en séance au Sénat du projet de loi « rétablissant la confiance dans l’action publique » vient de se terminer jeudi soir dernier. A cette occasion, il est temps de faire…